Dominique Boy Mottard

CM 19/12/2016

  2.1 – RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE DE NICE

18.1 – RAPPORT 2015 DE LA VILLE DE NICE SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

 

CM 13/10/2016

ATTENTAT DU 14 JUILLET

 5.4 - DÉCLASSEMENT DU PARKING DU RAY

5.15 - DÉCLASSEMENT D’UNE EMPRISE DE LA RUE DU PERTUS (COUVENT DE LA VISITATION)

17.2 - DÉMÉNAGEMENT DU THÉÂTRE DE LA PHOTOGRAPHIE ET DE L’IMAGE 

24.1 - RESTAURATION DE LA VILLA LA LUNA SISE 195 AVENUE DE LA CALIFORNIE/265 PROMENADE DES ANGLAIS – DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES     INSTITUTIONNELS 

 

CM 13/06/2016

 1 -  ÉLECTION DU MAIRE 

 

CM 30/05/2016

  0.3 - DÉSIGNATION DU LAURÉAT DE LA CONSULTATION PROMOTEURS-BAILLEURS-CONSTRUCTEURS EN CHARGE D’UNE OPÉRATION IMMOBILIÈRE AU RAY

  0.5 - ATTRIBUTION DES NOMS DE RUES ET ESPACES PUBLICS

  5.7 - REQUALIFICATION ET REVALORISATION DU SITE DU RAY – APPROBATION D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU DÉCLASSEMENT D’UN PARKING PUBLIC 

16.7 - DÉCLASSEMENT DE L’IMMEUBLE SITUÉ 12 RUE CAFFARELLI 

17.1 - SUBVENTIONS CULTURELLES

23.2 - CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES ET 1.14 – RECUEIL DES TARIFS 2016 DES SERVICES PUBLICS DE LA VILLE DE NICE, MISE A           JOUR

43.3 - AVIS SUR LE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES DE MOUVEMENTS DE TERRAIN (PPR MVT)

44.2 - VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DE LA BOUCHERIE DES ALPES-MARITIMES 

45.2 - SUBVENTIONS POUR LE RAVALEMENT DES FACADES 

 

CM 25/04/2016

0.1 - DEMANDE D’AUTORISATION DE SAISIR TRACFIN – TRAITEMENT DU RENSEIGNEMENT ET ACTION CONTRE LES CIRCUITS FINANCIERS ET CLANDESTINS

0.2 - DEMANDE D’AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE – REFUS PAR LE PRÉFET DES ALPES-MARITIMES DE PRENDRE UN ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION D’UTILITÉ   PUBLIQUE ET PARCELLAIRE POUR LE PROJET DE RÉALISATION D’UN ÉQUIPEMENT PETITE ENFANCE AUX ISCLES DE SAINTE-MARGUERITE

0.3 - PRÉEMPTION D’UN BÂTIMENT EN VUE DE LA RÉALISATION D’UN POLE MUNICIPAL DE SERVICES PUBLICS NÉCESSAIRE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE                         L’OPÉRATION D’INTÉRÊT NATIONAL

0.4 - DEMANDE DE MAINTIEN DE LA FERMETURE DU LIEU DE CULTE CLANDESTIN SIS ÉMILE RIPERT AU-DELÀ DE LA PÉRIODE D’ÉTAT D’URGENCE

0.5 - FERMETURE DE SALLES DE PRIÈRE SISES 19 ET 61-63, RUE AUGUSTE PÉGURIER

 

CM 01/04/2016

0.1 - PROROGATION DES DISPOSITIFS ET DES MESURES LIÉS À L’ÉTAT D’URGENCE

0.3 - CHARTE DU RESPECT DES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE À DESTINATION DES ASSOCIATIONS OEUVRANT SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE BÉNÉFICIANT D’AIDES   DIRECTES (SUBVENTIONS) OU INDIRECTES

0.4 - STUDIOS DE LA VICTORINE – MISE EN PLACE D’UN GROUPE DE TRAVAIL SUR L’AVENIR DU SITE

1.7 - BUDGET PRIMITIF 2016 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME

5.4 - DÉCLASSEMENT DE TERRAINS COMMUNAUX SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE CASTAGNIERS ET COLOMARS, VALLON DU ROGUEZ, EN VUE DE LEUR              VENTE

11.1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À DIVERS ORGANISMES SPORTIFS

40.1 - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU FONDS INTERMINISTERIEL DE LA PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE AU TITRE DES ACTIONS MENEÉS PAR LA VILLE     DE NICE EN MATIÈRE DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET D’AIDE AUX VICTIMES

45.3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPÉCIFIQUES ET NOMINATIVES POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADES EN RÉGIME PÉRIMÈTRE

 

CM 05/02/2016

 1.2 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR SUR LA GESTION DE  LA COMMUNE DE NICE A COMPTER DE L’EXERCICE 2006

1.15 - ORGANISATION DES EUROPEAN MASTERS GAMES – INDEMNISATION DU DELEGATAIRE DES TOILETTES PUBLIQUES DU JARDIN ALBERT 1ER

1.16 - CONTRAT DE VILLE MÉTROPOLITAIN 2015-2020

 2.1 - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE DE NICE 

 4.1 - CONTRAT DE VILLE MÉTROPOLITAIN 2015-2020

12.3 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES RAPPORTS ANNUELS DES DÉLÉGATAIRES DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE DE NICE

 

 

Marc Concas

CM 19/12/2016

 0.1 – DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES – EXERCICE 2017 

CM 13/10/2016 

12.5 –  GESTION DÉLÉGUÉE DES TOILETTES PUBLIQUES – DESCENTE CROTTI – JARDIN ALBERT 1ER – PARC DU CHÂTEAU – PROMENADE DU PAILLON ET PLAGE BAMBOU – APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE – ATTRIBUTION DU CONTRAT

29.8 – ANNULATION DU NICE JAZZ FESTIVAL 2016 – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ SAS CAR – REMBOURSEMENT DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DES STANDS COMMERÇANTS

30.2 – DÉCISIONS MODIFICATIVES – EXERCICE 2016 – BUDGET PRINCIPAL – BUDGET ANNEXE DE L’OPÉRA (DM N° 2) ET BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE AUTONOME DES COMPTOIRS DE VENTE DANS LES MUSÉES (DM N° 1) – TRANSFERTS DE CRÉDITS ET OUVERTURE DE CRÉDITS NOUVEAUX 

46.1 – CRÉATION D’UN PARTENARIAT AVEC LES GRANDES ENSEIGNES ET LE COMMERCE DE PROXIMITÉ

 

CM 25/04/2016

Intervention de Marc CONCAS sur le VŒU PRÉSENTÉ PAR LE GROUPE « NICE ENSEMBLE » SUR LA SÉCURITÉ DE L’AÉROPORT INTERNATIONAL DE NICE COTE D’AZUR

 

CM 01/04/2016

1.2 – COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE NICE – EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DE L’OPÉRA ET DE LA RÉGIE AUTONOME DES COMPTOIRS DE VENTE DES MUSÉES

1.4 – BUDGET PRIMITIF 2016 – BUDGET PRINCIPAL

 

CM 05/02/2016

1.1 – DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES – EXERCICE 2016

5.3 – PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LE RELOGEMENT DE L’ASSOCIATION SAINT-MICHEL ARCHANGE

16.1- RECONVERSION DE L’ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION EN ÉTABLISSEMENT HÔTELIER -PROMESSE DE BAIL À CONSTRUCTION À CONSENTIR À LA SOCIÉTÉ PERSEUS CAPITAL PARTNERS