Dominique Boy Mottard
2.1 – RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE DE NICE
18.1 – RAPPORT 2015 DE LA VILLE DE NICE SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ATTENTAT DU 14 JUILLET
5.4 - DÉCLASSEMENT DU PARKING DU RAY
5.15 - DÉCLASSEMENT D’UNE EMPRISE DE LA RUE DU PERTUS (COUVENT DE LA VISITATION)
17.2 - DÉMÉNAGEMENT DU THÉÂTRE DE LA PHOTOGRAPHIE ET DE L’IMAGE
24.1 - RESTAURATION DE LA VILLA LA LUNA SISE 195 AVENUE DE LA CALIFORNIE/265 PROMENADE DES ANGLAIS – DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES INSTITUTIONNELS
1 - ÉLECTION DU MAIRE
0.3 - DÉSIGNATION DU LAURÉAT DE LA CONSULTATION PROMOTEURS-BAILLEURS-CONSTRUCTEURS EN CHARGE D’UNE OPÉRATION IMMOBILIÈRE AU RAY
0.5 - ATTRIBUTION DES NOMS DE RUES ET ESPACES PUBLICS
5.7 - REQUALIFICATION ET REVALORISATION DU SITE DU RAY – APPROBATION D’UNE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE AU DÉCLASSEMENT D’UN PARKING PUBLIC
16.7 - DÉCLASSEMENT DE L’IMMEUBLE SITUÉ 12 RUE CAFFARELLI
17.1 - SUBVENTIONS CULTURELLES
23.2 - CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION DES LOCAUX SCOLAIRES ET 1.14 – RECUEIL DES TARIFS 2016 DES SERVICES PUBLICS DE LA VILLE DE NICE, MISE A JOUR
43.3 - AVIS SUR LE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES DE MOUVEMENTS DE TERRAIN (PPR MVT)
44.2 - VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL DE LA BOUCHERIE DES ALPES-MARITIMES
45.2 - SUBVENTIONS POUR LE RAVALEMENT DES FACADES
0.1 - DEMANDE D’AUTORISATION DE SAISIR TRACFIN – TRAITEMENT DU RENSEIGNEMENT ET ACTION CONTRE LES CIRCUITS FINANCIERS ET CLANDESTINS
0.2 - DEMANDE D’AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE – REFUS PAR LE PRÉFET DES ALPES-MARITIMES DE PRENDRE UN ARRÊTÉ PORTANT DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE ET PARCELLAIRE POUR LE PROJET DE RÉALISATION D’UN ÉQUIPEMENT PETITE ENFANCE AUX ISCLES DE SAINTE-MARGUERITE
0.3 - PRÉEMPTION D’UN BÂTIMENT EN VUE DE LA RÉALISATION D’UN POLE MUNICIPAL DE SERVICES PUBLICS NÉCESSAIRE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L’OPÉRATION D’INTÉRÊT NATIONAL
0.4 - DEMANDE DE MAINTIEN DE LA FERMETURE DU LIEU DE CULTE CLANDESTIN SIS ÉMILE RIPERT AU-DELÀ DE LA PÉRIODE D’ÉTAT D’URGENCE
0.5 - FERMETURE DE SALLES DE PRIÈRE SISES 19 ET 61-63, RUE AUGUSTE PÉGURIER
0.1 - PROROGATION DES DISPOSITIFS ET DES MESURES LIÉS À L’ÉTAT D’URGENCE
0.3 - CHARTE DU RESPECT DES VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE À DESTINATION DES ASSOCIATIONS OEUVRANT SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE BÉNÉFICIANT D’AIDES DIRECTES (SUBVENTIONS) OU INDIRECTES
0.4 - STUDIOS DE LA VICTORINE – MISE EN PLACE D’UN GROUPE DE TRAVAIL SUR L’AVENIR DU SITE
1.7 - BUDGET PRIMITIF 2016 – AUTORISATIONS DE PROGRAMME
5.4 - DÉCLASSEMENT DE TERRAINS COMMUNAUX SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE CASTAGNIERS ET COLOMARS, VALLON DU ROGUEZ, EN VUE DE LEUR VENTE
11.1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À DIVERS ORGANISMES SPORTIFS
40.1 - DEMANDE DE FINANCEMENT AUPRES DU FONDS INTERMINISTERIEL DE LA PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE AU TITRE DES ACTIONS MENEÉS PAR LA VILLE DE NICE EN MATIÈRE DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET D’AIDE AUX VICTIMES
45.3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPÉCIFIQUES ET NOMINATIVES POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADES EN RÉGIME PÉRIMÈTRE
1.2 - COMMUNICATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR SUR LA GESTION DE LA COMMUNE DE NICE A COMPTER DE L’EXERCICE 2006
1.15 - ORGANISATION DES EUROPEAN MASTERS GAMES – INDEMNISATION DU DELEGATAIRE DES TOILETTES PUBLIQUES DU JARDIN ALBERT 1ER
1.16 - CONTRAT DE VILLE MÉTROPOLITAIN 2015-2020
2.1 - PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE DE NICE
4.1 - CONTRAT DE VILLE MÉTROPOLITAIN 2015-2020
12.3 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES RAPPORTS ANNUELS DES DÉLÉGATAIRES DE SERVICE PUBLIC DE LA VILLE DE NICE
Marc Concas
0.1 – DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES – EXERCICE 2017
12.5 – GESTION DÉLÉGUÉE DES TOILETTES PUBLIQUES – DESCENTE CROTTI – JARDIN ALBERT 1ER – PARC DU CHÂTEAU – PROMENADE DU PAILLON ET PLAGE BAMBOU – APPROBATION DU CHOIX DU DÉLÉGATAIRE – ATTRIBUTION DU CONTRAT
29.8 – ANNULATION DU NICE JAZZ FESTIVAL 2016 – PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIÉTÉ SAS CAR – REMBOURSEMENT DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DES STANDS COMMERÇANTS
30.2 – DÉCISIONS MODIFICATIVES – EXERCICE 2016 – BUDGET PRINCIPAL – BUDGET ANNEXE DE L’OPÉRA (DM N° 2) ET BUDGET ANNEXE DE LA RÉGIE AUTONOME DES COMPTOIRS DE VENTE DANS LES MUSÉES (DM N° 1) – TRANSFERTS DE CRÉDITS ET OUVERTURE DE CRÉDITS NOUVEAUX
46.1 – CRÉATION D’UN PARTENARIAT AVEC LES GRANDES ENSEIGNES ET LE COMMERCE DE PROXIMITÉ
Intervention de Marc CONCAS sur le VŒU PRÉSENTÉ PAR LE GROUPE « NICE ENSEMBLE » SUR LA SÉCURITÉ DE L’AÉROPORT INTERNATIONAL DE NICE COTE D’AZUR
1.2 – COMPTE ADMINISTRATIF DE LA VILLE DE NICE – EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGETS ANNEXES DE L’OPÉRA ET DE LA RÉGIE AUTONOME DES COMPTOIRS DE VENTE DES MUSÉES
1.4 – BUDGET PRIMITIF 2016 – BUDGET PRINCIPAL
1.1 – DÉBAT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES – EXERCICE 2016
5.3 – PROTOCOLE D’ACCORD PORTANT SUR LE RELOGEMENT DE L’ASSOCIATION SAINT-MICHEL ARCHANGE
16.1- RECONVERSION DE L’ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION EN ÉTABLISSEMENT HÔTELIER -PROMESSE DE BAIL À CONSTRUCTION À CONSENTIR À LA SOCIÉTÉ PERSEUS CAPITAL PARTNERS